SAINT CLAIR
Présentation de la marque SAINT CLAIR
Déposée le 9 novembre 1979 par CREATIONS SAINT CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAINT CLAIR est expirée depuis le 9 novembre 1989.
CREATIONS SAINT CLAIR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256060 - Publication au BOPI 1998-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°251020 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 29 avril 1993 - Transmission de propriété n°158103 - Publication au BOPI 1993-04-29
Inscription - Concession de licence n°18485 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°42066 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°128069 - Publication au BOPI